Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TORCHE
ETABLISSEMENTS GUY COTTEN, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
97689030
Date de dépôt :
25/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2027

Présentation de la marque LA TORCHE

Déposée le 25 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GUY COTTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TORCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GUY COTTEN domicilié(e) PONT MINAOUET - 29910 - TRÉGUNC - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 980 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque LA TORCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TORCHE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.

ETABLISSEMENTS GUY COTTEN a également déposé les autres marques suivantes : LORENZO FERRERI , OTARIE , DU COTE DE L'OCEAN CHANTEPLUIE , PIEL , GUY COTTEN , SHAMROCK IX , GUY COTTEN , GUY COTTEN , COTTEN ,


ETABLISSEMENTS GUY COTTEN, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - PONT MINAOUET - 29910 - TRÉGUNC - France - SIREN 376980918


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2007 n°2341619 - Publication au BOPI 2007-05-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Inscription le 16 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702109 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2017 n°2654361 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-11

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